PPR sur la commune Saint-Jean-de-Niost

Numéro GASPAR :
01DDT20000006
Dernière mise à jour :
20/02/2025
Bassin de risque :
Ain
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01361 Saint-Jean-de-Niost Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 01DDT20000006 - REGLEMENT_PPR - PPR St Jean de Niost_07/02/2001 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 01DDT20000006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPR St Jean de Niost_07/02/2001 Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 01DDT20000006 - CARTE_ALEAS_REF - PPR St Jean de Niost_07/02/2001 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 01DDT20000006 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPR St Jean de Niost_07/02/2001 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 01DDT20000006 - ARRETE_APPROBATION - PPR St Jean de Niost_07/02/2001 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 01DDT20000006 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR Saint Jean de Niost_20/03/2000 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)