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PPRmt_Pougny

Numéro GASPAR :
01DDT19950008
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01308 Pougny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRmt Pougny - 20/12/1995 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRmt (annexe 1) Pougny - 20/12/1995 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRmt Pougny - 20/12/1995 Téléchargement
01/01/2020 Autre Reglement PPRmt Pougny - 20/12/1995 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRmt Pougny - 20/12/1995 Téléchargement

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