PPRM - Bassin Nord 2ème révision

Numéro GASPAR :
PPRM_2022_0001
Dernière mise à jour :
18/03/2025
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Tassements
    • Affaissements progressifs

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57041 Aumetz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57586 Rochonvillers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57096 Boulange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57529 Ottange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57678 Tressange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57226 Fontoy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57305 Havange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57022 Angevillers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/10/2024 Note de présentation du PPR PPRM_2022_0001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - MINIER_BASSIN NORD Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR PPRM_2022_0001 - REGLEMENT_PPR - MINIER_BASSIN NORD Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRM_2022_0001 - ARRETE_APPROBATION - PPRM_BASSIN NORD Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRM_2022_0001 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRM_BASSIN NORD Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)