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PPRM-Les Chapelles

Numéro GASPAR :
73PREF20160035
Dernière mise à jour :
14/03/2025
Département pilote :
Savoie (73)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Glissements ou mouvements de pente
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
73077 Les Chapelles Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 73PREF20160035 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 73PREF20160035 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 73PREF20160035 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 73PREF20160035 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 73PREF20160035 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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