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Sainte Foy l'Argentière

Numéro GASPAR :
69DDT20140001
Dernière mise à jour :
13/01/2025
Bassin de risque :
Sainte Foy l'Argentière
Département pilote :
Rhone (69)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Tassements
    • Glissements ou mouvements de pente
    • Ecroulements rocheux
  • Emissions en surface de gaz de mine
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
69201 Sainte-Foy-l'Argentière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69178 Souzy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69203 Saint-Genis-l'Argentière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69014 Aveize Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/10/2024 Note de présentation du PPR 69DDT20140001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 69DDT20140001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 69DDT20140001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 69DDT20140001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 69DDT20140001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 69DDT20140001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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