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PPRM Denaisis

Numéro GASPAR :
59DDTM20140004
Dernière mise à jour :
26/03/2025
Département pilote :
Nord (59)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Emissions en surface de gaz de mine
  • Echauffement des terrains de dépôts
  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Tassements
    • Glissements ou mouvements de pente
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
59292 Haveluy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59172 Denain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59361 Lourches Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 59DDTM20140004 - PLAN_ZONAGES_REGL - DENAIN Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 59DDTM20140004 - PLAN_ZONAGES_REGL - HAVELUY Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 59DDTM20140004 - PLAN_ZONAGES_REGL - LOURCHES Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 59DDTM20140004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 59DDTM20140004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 59DDTM20140004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 59DDTM20140004 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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