PPRM-Orne modification

Numéro GASPAR :
57DDT20150003
Dernière mise à jour :
09/01/2025
Bassin de risque :
Bassin ferrifère
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Tassements

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57591 Rombas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57019 Amnéville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57143 Clouange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57597 Rosselange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

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Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_AMNEVILLE Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_CLOUANGE Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_ORNE Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_ROMBAS Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20150003 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_ROSSELANGE Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 57DDT20150003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - MINIER_ORNE Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 57DDT20150003 - REGLEMENT_PPR - MINIER_ORNE Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 57DDT20150003 - ARRETE_APPROBATION - MODIFICATION_PPRM_ORNE Téléchargement

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