PPRM-Bassin Sud révision 2

Numéro GASPAR :
57DDT20140009
Dernière mise à jour :
09/01/2025
Bassin de risque :
Bassin ferrifère
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Tassements

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57481 Montois-la-Montagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57622 Saint-Privat-la-Montagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57593 Roncourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
57620 Sainte-Marie-aux-Chênes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

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Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_BASSIN_SUD Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_MONTOIS_LA_MONTAGNE Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_RONCOURT Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_SAINTE_MARIE_AUX_CHENES Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_ST_PRIVAT_LA_MONTAGNE Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 57DDT20140009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - MINIER_BASSIN_SUD Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 57DDT20140009 - REGLEMENT_PPR - MINIER_BASSIN_SUD Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 57DDT20140009 - ARRETE_APPROBATION - REVISION2_PPRM_BASSIN_SUD Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 57DDT20140009 - ARRETE_PRESCRIPTION - REVISION2_PPRM_BASSIN_SUD Téléchargement

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