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PPRM-Moyeuvre Petite

Numéro GASPAR :
57DDT20100011
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Bassin de risque :
Bassin ferrifère
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Tassements
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57492 Moyeuvre-Petite Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 57DDT20100011 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRM_MOYEUVRE_PETITE Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 57DDT20100011 - NOTE_PRESENTAT_PPR - MINIER_MOYEUVRE_PETITE Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 57DDT20100011 - REGLEMENT_PPR - MINIER_MOYEUVRE_PETITE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 57DDT20100011 - ARRETE_APPROBATION - MODIFICATION_PPRM_MOYEUVRE_PETITE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 57DDT20100011 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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