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PPRM Bassin houiller d'Ahun

Numéro GASPAR :
23DDT20130001
Dernière mise à jour :
27/01/2025
Département pilote :
Creuse (23)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Emissions en surface de gaz de mine
  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Tassements
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
23214 Saint-Martial-le-Mont Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
23138 Moutier-d'Ahun Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
23220 Saint-Médard-la-Rochette Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
23105 Lavaveix-les-Mines Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
23229 Saint-Pardoux-les-Cards Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 23DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Lavaveix les Mines Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 23DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Moutier d'Ahun Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 23DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Martial le Mont Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 23DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Médard la Rochette Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires 23DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Pardoux les Cards Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 23DDT20130001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 23DDT20130001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 23DDT20130001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 23DDT20130001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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