PPRM de Trémuson

Numéro GASPAR :
22DDTM20130001
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Ancienne mine de Trémuson
Département pilote :
Cotes-d'armor (22)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Glissements ou mouvements de pente

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
22187 Plérin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22206 Châtelaudren-Plouagat Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22372 Trémuson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22234 Plouvara Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22182 Plélo Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires Carte 1 de zonage règlementaire du PPRM de Trémuson Téléchargement
10/12/2024 Plan de zonages réglementaires Carte 2 de zonage règlementaire du PPRM de Trémuson Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté préfectoral d'approbation du PPRM sur les communes de Châtelaudren-Plouagat, Plélo, Plérin, Plouagat, Plélo, Plérin, Plouvara et Trémuson Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 22DDTM20130001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPRM de Trémuson approuvé le 6 octobre 2021 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPRM de Trémuson approuvé le 6 octobre 2021 Téléchargement

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