PPRM du bassin de Decazeville

Numéro GASPAR :
12DDT20120002
Dernière mise à jour :
07/02/2025
Département pilote :
Aveyron (12)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Affaissement minier
    • Ecroulements rocheux
    • Effondrements localisés
    • Affaissements progressifs
    • Glissements ou mouvements de pente
    • Tassements
  • Emissions en surface de gaz de mine
  • Echauffement des terrains de dépôts

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
12083 Cransac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12305 Viviez Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12016 Auzits Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12100 Firmi Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12013 Aubin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12089 Decazeville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/10/2024 Note de présentation du PPR 12DDT20120002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - bassin Decazeville Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 12DDT20120002 - REGLEMENT_PPR - bassin Decazeville Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 12DDT20120002 - REGLEMENT_PPR - BassinDecazeville Téléchargement
17/10/2024 Règlement du PPR 12DDT20120002 - REGLEMENT_PPR - bassin Decazeville cahier d'aide Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 12DDT20120002 - ARRETE_APPROBATION - bassin Decazeville Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 12DDT20120002 - ARRETE_PRESCRIPTION - BassinDecazeville Téléchargement

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