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Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT20140006 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPRRGA Le Plessis Patte d'Oie Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT20140006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPRRGA Le Plessis Patte d'Oie Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT20140006 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPRRGA Le Plessis Patte d'Oie Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT20140006 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPRRGA Le Plessis Patte d'Oie du 18 mars 2016 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT20140006 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription du PPRRGA Le Plessis Patte d'Oie du 18 décembre 2013 Téléchargement

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