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Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT19870002 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPR MT Clermont du 20 février 1989 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19870002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription du PPRMT Clermont 24 décembre 1987 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19870002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPR MT Clermont Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT19870002 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR MT Clermont Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT19870002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPR MT Clermont Téléchargement

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