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Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Autre Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 32DDT20110062 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Ségoufielle Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 32DDT20110062 - ARRETE_APPROBATION - Ségoufielle Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 32DDT20110062 - ARRETE_PRESCRIPTION - Ségoufielle Téléchargement
01/01/2020 Autre Autre Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 32DDT20110062 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ségoufielle Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 32DDT20110062 - REGLEMENT_PPR - PPRI_SAVE_APP_REGLEMENT Téléchargement

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