Installations classées
ou autres sites inspectés

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POURQUERY DMP (1)

93 boulevard du parc d'artillerie , 69007 Lyon


Numéro d'établissement :
0006113275
SIRET :
43769936600021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/06/2025

Installations classées - POURQUERY DMP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-12 rapport_Inspection-2025.pdf
2024-07-11 Partie_publiable.pdf
2024-02-13 20240219-RAP-publiable
2023-09-14 20230919-RAP-publiable
2022-10-14 20221014-RAP-Publiable-VI_Pourquery-vf
Installations classées - POURQUERY DMP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 47.200 kW
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 950.000 m2
2718 2 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Déclaration avec contrôle 1.000 t
2791 2 Déchets non dangereux (traitement) déclaration Déclaration avec contrôle 1.000 t/j
3250 1 Production de métaux non ferreux Autorisation
Installations classées - POURQUERY DMP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-19 AP mise en demeure 20240919-DEC-AP_MED_POURQUERY_Lyon7
2024-03-28 AP mise en demeure 20240328-AP_MED_POURQUERY_Lyon7
2022-12-27 AP mise en demeure 20221227-DEC-APMD-Pourquery.pdf
2018-06-13 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2017-09-28 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-05-23 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit