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BORALEX ENERGIE VERTE (1)

Parc éolien Vallée de l'Arce Ouest Lieu-dit La Druine , 10110 Chervey

Numéro d'établissement :
0005704439
SIRET :
44313431700066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 28/02/2024

Installations classées - BORALEX ENERGIE VERTE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-28 2024_06_04_RAP_Publiable
Installations classées - BORALEX ENERGIE VERTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - BORALEX ENERGIE VERTE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-08 AP prescriptions complémentaires 2025_10_08_APC_PCICP2025280-0005
2024-07-26 AP prescriptions complémentaires 2024_07_26_APC_PCICP2024208-0006_SuiviEnv

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit