Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DOSSOT Frères (1)

Dessus de Bicherey , 10110 Chervey

Numéro d'établissement :
0005702183
SIRET :
41876403100013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 23/05/2025

Installations classées - DOSSOT Frères - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-23 2025_07_08_RAP_PUBLIABLE
2023-07-18 2023_09_19_DOSSOT_Rapport_Publiable
2023-07-18 2023_10_17_RAP_Publiable
Installations classées - DOSSOT Frères - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 466.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 7260.000 m2
Installations classées - DOSSOT Frères - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-18 AP levée de mise en demeure 2025_09_18_APC_PCICP2025261-0001_ConformiteFrontsTaille_LeveeMED
2025-09-18 AP prescriptions complémentaires 2025_09_18_APC_PCICP2025261-0001_ConformiteFrontsTaille_LeveeMED
2023-11-22 AP mise en demeure 2023_11_22_AP_MED_PCICP2023326-0003
2023-11-03 AP prescriptions complémentaires 2023_11_03_APC_PCICP2023307-0001_Prolongation_Auto_Janvier2030
2013-01-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DOSSOT Frères daté du 02/01/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit