Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ENERGIES DU SUD VANNIER (1)

Parc éolien de SUD VANNIER , 52500 Belmont


Numéro d'établissement :
0003012567
SIRET :
82396779900052
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/02/2022

Installations classées - ENERGIES DU SUD VANNIER - Inspections
Date inspection Rapport
2022-02-10 SUD_VANNIER_RAPP_PUBLIABLE VF
Installations classées - ENERGIES DU SUD VANNIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - ENERGIES DU SUD VANNIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-04 AP prescriptions complémentaires 2026_05_04_APC_52-2026-05-00002_SystemeEffarouchement
2026-01-27 AP prescriptions complémentaires 2026_01_27_APC_52-2026-01-00115_Bridage
2025-02-12 AP prescriptions complémentaires 2025_02_12_APC_52_2025_02_00062
2024-06-11 AP prescriptions complémentaires 2024_06_11_APC_52_2024_06_00113
2024-06-11 AP prescriptions complémentaires 2024_06_11_APC_52_2024_06_00113
2024-06-11 AP prescriptions complémentaires 2024_06_11_APC_52_2024_06_00113
2020-01-16 Arrêté préfectoral 52_ENERGIE DU SUD VANNIER_AP portant modification AP autorisation
2019-12-13 Arrêté préfectoral 52_ENERGIE DU SUD VANNIER_AP autorisation 3326

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit