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EARL DU CHATELET (1)

CHAMPS DE MAUMET CHEVIGNY , 89480 Étais-la-Sauvin


Numéro d'établissement :
0058900240
SIRET :
80241510900023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 89

Dernière inspection : 13/03/2025

Installations classées - EARL DU CHATELET - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-13 Chatelet_EtaislaSauvin_RI-GR_13 03 2025
2022-10-05 Dromery_Lainsecq_RI_05-10-2022
Installations classées - EARL DU CHATELET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 50400.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 50400.0 u
Installations classées - EARL DU CHATELET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 89_Dossier-Reexamen-IED_0058900240.pdf
2008-01-28 Arrêté préfectoral Arrêté portant prescriptions complémentaires autorisant l'exploitation d'un élevage de 50400 AEV
1999-10-21 AP d'autorisation 0058900240_BD_Etais-laS_APAE_DCLD-B1-1999-397

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit