Installations classées
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ZOO DES SABLES D'OLONNE (1)

ROUTE DU TOUR DE FRANCE , 85100 Les Sables-d'Olonne

Numéro d'établissement :
0058502477
SIRET :
32970270800028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 02/05/2023

Installations classées - ZOO DES SABLES D'OLONNE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-02 23-1052_vj_rapport_publ_zoo_des_sables
Installations classées - ZOO DES SABLES D'OLONNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit