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GAEC LES TROIS SITES (SITE LA GROLLIERE) (1)

LA GROLLIERE LES ESSARTS , 85140 Essarts en Bocage

Numéro d'établissement :
0058501194
SIRET :
50189770600013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 22/04/2024

Installations classées - GAEC LES TROIS SITES (SITE LA GROLLIERE) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-22 24-1086_vj_rapport_publ_gaec_les_3_sites
Installations classées - GAEC LES TROIS SITES (SITE LA GROLLIERE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 45600.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 45600.000 u
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit