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S C E A DES PISCICULTURES PETIT (1)

Resp : David CESAR LES BARRINS 73250 ST PIERRE D'ALBIGNY , 73390 Chamousset

Numéro d'établissement :
0057300115
SIRET :
34009861500024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 73

Dernière inspection : 01/09/2020

Installations classées - S C E A DES PISCICULTURES PETIT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - S C E A DES PISCICULTURES PETIT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 501.000 t/an
Installations classées - S C E A DES PISCICULTURES PETIT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-22 AP d'autorisation 2025 07 22 APAE pisciculture Petit
2020-07-27 AP prescriptions complémentaires Chamousset - pisciculture petit - APAE 2020
1991-04-04 AP d'autorisation AP AUTORISATION PISCICULTURE 1991

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit