Installations classées
ou autres sites inspectés

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COSME CHRISTOPHE (1)

LES AUGENIERES , 72260 Dangeul

Numéro d'établissement :
0057202426
SIRET :
53889935200016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 72

Dernière inspection : 13/12/2024

Installations classées - COSME CHRISTOPHE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-13 20241217_MB_Rapport_GEORISQUES_COSME CHRISTOPHE
Installations classées - COSME CHRISTOPHE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 17.0 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 98133.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 68391.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - COSME CHRISTOPHE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 72_Dossier-Reexamen-IED_0057202426.pdf
2016-09-29 Arrêté préfectoral APA IED COSME CHRISTOPHE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit