Installations classées
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SCEA MAZOUILLET (1)

MAZOUILLET , 72500 Beaumont-Pied-de-Bœuf


Numéro d'établissement :
0057200222
SIRET :
52377176400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 72

Dernière inspection : 13/11/2024

Installations classées - SCEA MAZOUILLET - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-13 20241114_MB_Rapport_GEORISQUES_SCEA MAZOUILLET
2024-11-13 20241120_MB_Rapport_GEORISQUES_SCEA MAZOUILLET
Installations classées - SCEA MAZOUILLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 51600.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 51600.000 u
Installations classées - SCEA MAZOUILLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-02 AP prescriptions complémentaires AP
2023-02-06 Document de procédure 72_Dossier-Reexamen-IED_0057200222.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit