Installations classées
ou autres sites inspectés

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LEMAZURIER STEPHANE (1)

La Ferme de Lozon , 50570 Montreuil-sur-Lozon

Numéro d'établissement :
0055001211
SIRET :
41421896600011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 50

Dernière inspection : 03/05/2018

Installations classées - LEMAZURIER STEPHANE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LEMAZURIER STEPHANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 1.0 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54000.0 u
Installations classées - LEMAZURIER STEPHANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 50_Dossier-Reexamen-IED_0055001211.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit