Installations classées
ou autres sites inspectés

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COOPERL ARC ATLANTIQUE (1)

ZI des vallons de la tour , 38110 Rochetoirin


Numéro d'établissement :
0053800353
SIRET :
32064983300029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 38

Dernière inspection : 17/12/2024

Installations classées - COOPERL ARC ATLANTIQUE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-17 250225 rapport georisques Cooperl
Installations classées - COOPERL ARC ATLANTIQUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 530.0 kg
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1100.0 m3
3642 1 Production d'aliments à partir de matières premières animales Autorisation 100.0 t/j
3642 1 Production d'aliments à partir de matières premières animales Autorisation 100.0 t/j
Installations classées - COOPERL ARC ATLANTIQUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-06-02 AP prescriptions complémentaires 220602_APc modif.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit