Installations classées
ou autres sites inspectés

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SODC (1)

Rue du Champ de Manoeuvres ZAC des groues , 45000 Orléans

Numéro d'établissement :
0010011584
SIRET :
08558088400030
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 10/04/2025

Installations classées - SODC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-10 rapport-publiable_Visite-ICPEPPC2025.pdf
2022-05-05 2022-05-05-SODC-Les-Groues-Orleans-RAPVI-publi
Installations classées - SODC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 5200.000 m3
2910 A.1 Combustion Enregistrement 38.000 MW
Installations classées - SODC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-06-06 Arrêté de mise en demeure MED Réseau de chaleur
2018-09-24 Arrêté préfectoral APC
2017-05-24 Arrêté préfectoral APC
2013-08-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SODC (Eco-quartier Les Groues) daté du 02/08/2013
2013-06-05 Autre Rapport concernant SODC (Eco-quartier Les Groues) daté du 05/06/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit