Installations classées
ou autres sites inspectés

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CIMENT ROUTE (1)

Les Sablons La Chênée , 45700 Cortrat


Numéro d'établissement :
0010003613
SIRET :
83595003100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 29/01/2025

Installations classées - CIMENT ROUTE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-29 Partie_publiable.pdf
2022-06-07 2022_06_27_Ciment_Route_Sabons_Cortrat_RAPVI_publiable
Installations classées - CIMENT ROUTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 268.000 kW
Installations classées - CIMENT ROUTE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-06 AP prescriptions complémentaires APC_06.12.2022.pdf
2018-06-26 Arrêté préfectoral APC
2007-04-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1992-11-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 91-04

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit