Installations classées
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CHAMBON SGEMNC (Société générale des eaux minérales naturelles de Chambon) (1)

1 route de la Source , 45340 Chambon-la-Forêt

Numéro d'établissement :
0010000953
SIRET :
08628064100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 25/10/2023

Installations classées - CHAMBON SGEMNC (Société générale des eaux minérales naturelles de Chambon) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-25 2023_10_26_SGEMNC CHAMBON _RapportInspection_publi
2022-06-15 2022_08_29_SGEMNC_RAPVI_publiable
Installations classées - CHAMBON SGEMNC (Société générale des eaux minérales naturelles de Chambon) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 4978.000 m3
2661 1.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Autorisation 120.320 t/j
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 300.000 m3
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 3239.000 m3
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1303.000 kW
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
Installations classées - CHAMBON SGEMNC (Société générale des eaux minérales naturelles de Chambon) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-15 AP prescriptions complémentaires 2024_03_15_APC_Secheresse_SGEMNC
2021-09-03 Arrêté préfectoral APC
2020-11-20 Autre Nouveau document
2016-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAMBON (générale eaux minérales nature) daté du 06/01/2016
2015-11-30 Autre Rapport concernant CHAMBON (générale eaux minérales nature) daté du 30/11/2015
2013-04-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAMBON (générale eaux minérales nature) daté du 18/04/2013
2013-03-07 Autre Rapport concernant CHAMBON (générale eaux minérales nature) daté du 07/03/2013
2010-11-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-10-18 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-01-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2004-07-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-06-24 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit