Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

NITROCHIMIE (1)

CHEMIN DU HALAGE USINE DE BILLY BERCLAU , 62090 Haisnes

Numéro d'établissement :
0007002547
SIRET :
72204912900041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 20/11/2014

Installations classées - NITROCHIMIE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - NITROCHIMIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - NITROCHIMIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-11-14 Arrêté préfectoral APC surveillance piézométrique
2016-09-12 Rapport Rapport au CODERST
2007-07-31 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2006-05-30 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire
2006-03-15 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire
2005-11-02 Arrêté préfectoral Donn acte tude des dangers
2005-08-23 Arrêté préfectoral Donn acte et mise jour tude de dangers
2005-03-02 Arrêté préfectoral Examen des tudes des dangers des dpts de nitrate d'ammonium technique et des installation de fabrication de nitrate fioul
2004-11-04 Arrêté préfectoral Examen tude des dangers dpts explosifs
2004-07-23 Arrêté préfectoral Suppression tarmacadam
2004-06-17 Arrêté préfectoral Rduction du timbrage des dpts d'explosifs
2004-02-06 Arrêté préfectoral Nouvel chancier d'actualisation des tudes de dangers

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit