Installations classées
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M. CUVILLIER André (1)

Lieu dit "les Bargiles" rue de Marquay , 62130 Roëllecourt

Numéro d'établissement :
0007000367
SIRET :
40425972300017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 09/06/2023

Installations classées - M. CUVILLIER André - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-09 CUVILLIER-André_Roellecourt_RAPVIGEO_0007000367_16062023
Installations classées - M. CUVILLIER André - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - M. CUVILLIER André - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-04-17 Arrêté préfectoral Renouvellement et extension d'une carrière de marne

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit