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CARRIERE DE POUZZOLANE GWADA TP EURL (1)

LD PERES BLANCS LD COTON , 97123 Baillif


Numéro d'établissement :
0006900445
SIRET :
44465340600017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DEAL Guadeloupe

Dernière inspection : 28/06/2021

Installations classées - CARRIERE DE POUZZOLANE GWADA TP EURL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERE DE POUZZOLANE GWADA TP EURL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 187.000 kW
Installations classées - CARRIERE DE POUZZOLANE GWADA TP EURL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-08-03 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-02-13 Arrêté de mise en demeure APMED
2011-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Car GWADA TP daté du 11/07/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit