Installations classées
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TAURIAC ENERGIE SAS Roustans II (1)

Le Roustans II , 12360 Tauriac-de-Camarès


Numéro d'établissement :
0006809874
SIRET :
49013520900024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 01/07/2025

Installations classées - TAURIAC ENERGIE SAS Roustans II - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-01 rapport_Inspection-du-01072025.pdf
2023-04-20 Partie_publiable - Roustans 2.odt
2022-10-20 RI_Roustans II -Partie_publiable
Installations classées - TAURIAC ENERGIE SAS Roustans II - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - TAURIAC ENERGIE SAS Roustans II - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-24 AP levée de mise en demeure ARR_AP levée MED-Roustans II.pdf
2022-12-21 AP mise en demeure 2022-12-21_APMD_Tauriac_Energies_RoustansII.pdf
2021-06-01 Arrêté préfectoral APC 21-06-01-00019
2017-03-22 Arrêté préfectoral APC garanties financières

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit