Installations classées
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SARL JANY AURIOL (1)

Gédoul , 81120 Dénat

Numéro d'établissement :
0006802762
SIRET :
30664370100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 16/11/2023

Installations classées - SARL JANY AURIOL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL JANY AURIOL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SARL JANY AURIOL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-02 Arrêté préfectoral APC modifiant prescriptions APAUTO du 01 août 2006
2006-08-01 Arrêté préfectoral AP renouvellement et extension d'autorisation d'exploiter une carrière Gédoul
2006-08-01 Arrêté préfectoral 2006-08-01_AP autorisation JANY AURIOL Gédoul
2006-08-01 Arrêté préfectoral APC modifiant AP du 14/10/1976 Gédoul

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit