Installations classées
ou autres sites inspectés

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ARTERRIS (1)

Avenue Henri Dunant , 30300 Beaucaire

Numéro d'établissement :
0006601613
SIRET :
77578468901395
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 15/03/2023

Installations classées - ARTERRIS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-15 20230316_Arterris_Beaucaire_RAP_VIGeoR
2022-10-13 20221018_Arterris_Beaucaire_RAP_VI_GeoR
Installations classées - ARTERRIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 92528.0 m3
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 5.0 MW
Installations classées - ARTERRIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-27 AP prescriptions complémentaires 20230227_Arterris_Beaucaire_APC_2023_012_DREAL.pdf
2007-04-27 Arrêté préfectoral AP complémentaire n°07.041N

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit