Installations classées
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SECME c/o Rio Tinto (SECME usine) (1)

Lieu dit la bastide , 66360 Olette


Numéro d'établissement :
0006601435
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 27/03/2024

Installations classées - SECME c/o Rio Tinto (SECME usine) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-27 2024-03-27-SECME-RAPVI_PUBLIABLE
2023-06-28 2023-06-28-SECME-RAPVI-publiable
2022-07-05 2022-Secme-Olette-RAPVI- GEO
Installations classées - SECME c/o Rio Tinto (SECME usine) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2720 2 Déchets de l'extraction, ,,, de ressources minérales (stockage) Autorisation
Installations classées - SECME c/o Rio Tinto (SECME usine) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-07-05 Arrêté préfectoral SECME- Allegt Surveillance
2011-01-05 Arrêté préfectoral APC 2011-Servitude
2011-01-05 Arrêté préfectoral apc surveillance

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit