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Heidelberg Materials France Ciments (1)

Lieux-dits Saint Sixte, Genestet, Les Carrières, Enclos de Forton, Mas de Guérin, Clos des Melettes, Bieudon, Enclos de l’Argent, Enclos d'Armin , 30300 Beaucaire

Numéro d'établissement :
0006600448
SIRET :
65480068900196
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 10/08/2023

Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-10 20231222 GEO ciments calcia beaucaire ri 100823
2022-03-29 GEO CIMENT CALCIA
Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 7000.000 m2
Installations classées - Heidelberg Materials France Ciments - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-02 AP d'autorisation 20250902 AP AENv 25-030N_HM France Ciments_Beaucaire_sansAnnexes
2025-06-02 AP prescriptions complémentaires 2025 06 2 APC_ProlongationDuréeEXPL HMfceCIMENTS Beaucaire vf
2024-09-24 AP prescriptions complémentaires 20240924_HEIDELBERG_MCF_Beaucaire_APC_2024_047_secheresse
2023-11-02 AP prescriptions complémentaires 20231102_Ciments_Calcia_Beaucaire_APC_2023_064_avecPlans
2022-09-14 AP prescriptions complémentaires 20220914 Ciments CALCIA BEAUCAIRE APC 2022-048.pdf
2020-09-17 Arrêté de mise en demeure APMD n)20-156
2020-09-17 Arrêté préfectoral APC n°20-155 du 17/09/20
2017-02-10 Arrêté préfectoral Nouveau document
2012-03-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE CIMENTS CALCIA Beaucaire daté du 22/03/2012
2010-07-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit