Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SOCIETE TERREAL SUD (1)

Co d'En Bosc - L'Hermitage Lieu-dit La Borie , 11400 Saint-Papoul

Numéro d'établissement :
0006600337
SIRET :
56211034600227
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 21/11/2024

Installations classées - SOCIETE TERREAL SUD - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-21 TEREAL_St_Papoul_Rapport_publiable_2024-11-21
Installations classées - SOCIETE TERREAL SUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 220.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 362500.000 m2
Installations classées - SOCIETE TERREAL SUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-04 AP prescriptions complémentaires TERREAL_ST_PAPOUL_AP_UID11-C3-2024-009
2021-02-24 AP prescriptions complémentaires APC 2021-02-24 signe 2021-005 TERREAL ST PAPOUL.pdf
2008-01-14 Arrêté préfectoral APC n° 2007-11-3234

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit