Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERE DE PIERRE DE CARLIPA (1)

LA ROUZZILLAIRE , 11170 Carlipa


Numéro d'établissement :
0006600065
SIRET :
91401885800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 02/02/2023

Installations classées - CARRIERE DE PIERRE DE CARLIPA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-02 CAR DE PIERRE CARLIPA Rapport partie publiable
Installations classées - CARRIERE DE PIERRE DE CARLIPA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERE DE PIERRE DE CARLIPA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-11 AP prescriptions complémentaires SAS CARRIERE DE PIERRES DE CARLIPA - CARLIPA AP DU 2022-08-11.pdf
2012-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrière MARTY Michel CARLIPA daté du 18/12/2012
2005-11-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Monsieur Jean-Louis PERO daté du 10/11/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit