Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SERRE FRERES ET CIE (1)

Soubeyran , 84560 Ménerbes

Numéro d'établissement :
0006402061
SIRET :
73262009100031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 27/05/2025

Installations classées - SERRE FRERES ET CIE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-27 2025-06-06_SERRE_Menerbes_GUNRapport_etAnnexe
2023-04-27 2023-05-12_RapportVI27-04-23_serrepubliable
Installations classées - SERRE FRERES ET CIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SERRE FRERES ET CIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-04 AP d'autorisation 2025-02-04 AP SERRE
2024-06-26 AP prescriptions complémentaires 2024-06-26 AP PROLONGATION.pdfa-3
2023-07-12 AP prescriptions complémentaires APC SERRE mis en s le 4 juillet 2023.pdfa
2009-03-03 Arrêté préfectoral AP de police (RGIE)
2004-02-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SERRE FRERES ET CIE daté du 04/02/2004
1999-04-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE SERRE FRERES & CIE daté du 12/04/1999
1999-04-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE SERRE FRERES & CIE daté du 12/04/1999
1993-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE SERRE FRERES & CIE daté du 17/08/1993
1993-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE SERRE FRERES & CIE daté du 17/08/1993

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit