Installations classées
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TRIVALIS (1)

Le Taffeneau , 85180 Les Sables-d'Olonne


Numéro d'établissement :
0006303016
SIRET :
25850296200040
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 07/05/2026

Installations classées - TRIVALIS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-07 rapport_Inspection-reexamen-ied.pdf
2024-02-08 GéoPub
2022-10-06 TRIVALIS.TMB Sables d'O - geo - visite du 06_10_2022
Installations classées - TRIVALIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2171 Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture Déclaration 9000.000 m3
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 160.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 950.000 m3
2715 Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre Déclaration 500.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 1000.000 m3
2780 3.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 200.000 t/j
2782 Autres traitements biologiques de déchets non dangereux Autorisation
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 200.000 t/j
Installations classées - TRIVALIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-11 AP mise en demeure AP MED TRIVALIS SDO 2022 - 205 du 11 février 2022.pdf
2020-11-17 Arrêté préfectoral 20-DRCTAJ/1-796
2020-09-03 Autre Courrier préfecture levant la mise en demeure
2020-08-25 Arrêté préfectoral APc modif garanties financières
2019-05-15 Arrêté préfectoral n° 19-DRCTAJ/1-228
2019-03-19 Arrêté préfectoral APc n°19-DRCTAJ/1-105 du 13_03_2019 - modernisation du site
2018-10-01 Arrêté de mise en demeure n° 18-DRCTAJ/1-583
2014-06-23 Arrêté préfectoral APC garanties financières
2012-07-02 Arrêté préfectoral APC n°12-DRCTAJ/1-750 - modifi zone géographique
2011-08-30 Arrêté préfectoral APC n°11-DRCTAJ/1-674 - création bati transit JRM+EMB
2010-02-22 Arrêté préfectoral AP Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit