Installations classées
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TITANOBEL (1)

La Torchère , 44440 Riaillé


Numéro d'établissement :
0006301319
SIRET :
42125183600274
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 07/11/2025

Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-07 2025-0736-TITA_Riaille_rapp-publiable
2024-01-24 2024-0229-INSP_TITA_Riaille_rappubliable
2023-12-15 SRNT-2024-0030-RapportPubliable
2023-10-26 N1-2023-1100-rapportPubliable
2022-06-14 RapportInsppubliable
Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 99.900 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 120125.000 kg
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 49.200 t
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-09-15 Fiche Seveso Information du public
2013-09-05 Arrêté de mise en demeure APMD
2009-01-19 Arrêté préfectoral APC
2006-03-09 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit