Installations classées
ou autres sites inspectés

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BAALON ENERGIES (1)

lieu-dit ''Les Dix Jours'' , 55700 Baâlon

Numéro d'établissement :
0006209671
SIRET :
79332029200022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/11/2022

Installations classées - BAALON ENERGIES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-24 2022_400_RAPGEO_Baalon Energie_Baalon_VI 24-11-2022
Installations classées - BAALON ENERGIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - BAALON ENERGIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-08-02 Arrêté préfectoral AP 2019-1926

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit