Installations classées
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Brasserie Champigneulles (1)

2 rue Gabriel Bour , 54250 Champigneulles

Numéro d'établissement :
0006200104
SIRET :
49295826900010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/10/2025

Installations classées - Brasserie Champigneulles - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-15 rapport_Insp-gerep-gidaf-eau.pdf
2025-05-26 rapport_Vi-an-mcp.pdf
2024-07-25 2024_2140_RAP_GEO_Brasserie_champigneulles_tri
2023-10-24 2023_2163_RAP_GEO_BRASSERIES_CHAMPIGNEULLES_VI-24-10-23
2022-09-09 2022_1505_RAP_BRASSERIES_CHAMPIGNEULLES_Vi-09-09-22-ES
Installations classées - Brasserie Champigneulles - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 453000.000 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 2000.000 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 2000.000 m3
2160 2.b silos autres que plats DC Déclaration avec contrôle 5675.000 m3
2220 2.a Supérieure à 10 t/j Enregistrement 3750000.000 t/j
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 513.000 kW
2662 1 Stockage de polymères enregistré Enregistrement 2000.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 19.800 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 1471.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 0.000 kW
3642 2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j Autorisation 1040.000 t/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - Brasserie Champigneulles - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-18 AP prescriptions complémentaires 20220218_APC_ sortie co2_2022-02588.pdf
2018-09-18 Arrêté préfectoral AP 2018-0665 du 08-08-2018
2015-01-22 AP prescriptions complémentaires 20150122_APC_2014_0286_TAR
2013-04-23 Arrêté préfectoral APC
2012-08-10 Arrêté préfectoral APC
2010-11-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-04-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-01-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-11-18 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-11-18 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
2008-10-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-02-19 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure
2007-08-14 Arrêté préfectoral AP 2007/218 du 14/8/07
2006-06-21 Arrêté préfectoral AP AUTORISATION
2000-04-18 AP d'autorisation 20000418_AP_1998-108_ poursuite_fabrication_biere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit