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SAS EOLIENNES DE BEAUSEMBLANT (1)

lieu dit Blacheronde, les Isnards et les Bertheux , 26240 Beausemblant

Numéro d'établissement :
0006112611
SIRET :
48163842700023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/09/2020

Installations classées - SAS EOLIENNES DE BEAUSEMBLANT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SAS EOLIENNES DE BEAUSEMBLANT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - SAS EOLIENNES DE BEAUSEMBLANT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-02 Arrêté préfectoral 20180502Apcn°2018123-0014ParcEollienBeausemblant
2015-11-25 Arrêté préfectoral APC GF 2015330-0010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit