Installations classées
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CHANCEREL (1)

261 Rue de l'Industrie , 01480 Jassans-Riottier


Numéro d'établissement :
0006108493
SIRET :
34460168700025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 11/12/2025

Installations classées - CHANCEREL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 1000.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 89400.000 l
2566 1.a Supérieure à 2000 l Autorisation 255.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 50.000 kW
3260 Traitement de surface Autorisation 89.000 m3
Installations classées - CHANCEREL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-22 AP mise en demeure APMD_22_06_2026
2024-09-17 AP prescriptions complémentaires APC_deconsignationGF
2024-09-05 Document de procédure 2024-RAP-S4-193RapportDeconsignationGF_Chancerelvs
2023-06-07 AP mise en demeure APMD_Garanties_Financieres-juin2023
2023-02-06 AP mise en demeure APMD_Garenties_Financieres.pdf
2021-01-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire 21 janvier 2021
2020-03-03 Autre Arrêté levée mise en demeure
2019-02-28 Arrêté de mise en demeure APMDCHANCEREL23012019
2017-10-19 Arrêté de mise en demeure 20171012APMDChancerel
2014-12-03 Arrêté préfectoral AP levant la suspension d'exploiter l'atelier de traitement de surface
2012-07-25 Arrêté préfectoral Autorisation temporaire
2009-09-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit