Installations classées
ou autres sites inspectés

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MABTOOLS (ex : MOLEMAB FRANCE) (1)

9 rue de l'Innovation , 42000 Saint-Étienne

Numéro d'établissement :
0006105118
SIRET :
37914213600033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/09/2023

Installations classées - MABTOOLS (ex : MOLEMAB FRANCE) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-08 20230927-RAP-0349InspectionDu08_09_2023-Publiable
Installations classées - MABTOOLS (ex : MOLEMAB FRANCE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1450 2 Solides inflammables Déclaration 0.600 kg
1978 8 Autres revêtements Déclaration 0.400 t/an
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 56.000 kW
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 34.000 kW
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 20.000 kW
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 0.300 t/j
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 3.000 t/j
Installations classées - MABTOOLS (ex : MOLEMAB FRANCE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-26 AP mise en demeure 20231026-DEC-APMD-400DDPP23

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit