Installations classées
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THUASNE (VERCORS) (1)

5 rue du Vercors LA CHAUVETIERE , 42000 Saint-Étienne

Numéro d'établissement :
0006104911
SIRET :
54209118600057
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 09/02/2026

Installations classées - THUASNE (VERCORS) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-09 20260211-RAP-THUASNE-042-PubliableCopie
2025-05-22 20250616-RAP-229RapInspThuasne -Publiable Copie
2023-03-21 20230330-112-RapInspOcpPcThuasnePubliable
Installations classées - THUASNE (VERCORS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 201.200 kW
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 1.660 t/j
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 10.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 39.000 kg/j
Installations classées - THUASNE (VERCORS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-14 AP prescriptions complémentaires 20231214-DEC-APC-467DDPP23
2019-12-12 Arrêté préfectoral EAR-020-003
2016-12-15 Arrêté préfectoral APC 494 DDPP 42
2011-10-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THUASNE (vercors) daté du 06/10/2011
2011-10-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THUASNE (vercors) daté du 06/10/2011
2010-12-29 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit