Installations classées
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SORODIF (1)

Rue Dolomieux ZI Moulin Galinay , 42230 Roche-la-Molière

Numéro d'établissement :
0006104891
SIRET :
34231651000037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/12/2024

Installations classées - SORODIF - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-30 20231204-RAP-0446Rapport_inspection_Sorodif - Publiable
Installations classées - SORODIF - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 7200.000 m3
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 1400.000 m3
Installations classées - SORODIF - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-03-06 Arrêté de mise en demeure AP MISE EN DEMEURE
2014-10-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SORODIF daté du 14/10/2014
2013-12-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SORODIF daté du 27/12/2013
2012-05-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SORODIF daté du 23/05/2012
2003-11-17 Arrêté préfectoral ap auto
1998-05-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation autres

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit